Mentions Légales

Version en vigueur au 27 mars 2026

1. Éditeur du site

Le site Outsmart est édité par :

Note : les informations complémentaires (forme juridique, numéro SIRET/SIREN, adresse du siège social, capital social, numéro de TVA intracommunautaire) seront ajoutées dès l'immatriculation de la société.

2. Hébergeur

  • Application web : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com
  • Base de données : Supabase Inc. (infrastructure AWS, région eu-central-1, Francfort, Allemagne) — supabase.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels, base de données, algorithmes) est la propriété exclusive d'Outsmart ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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4. Limitation de responsabilité

Les informations fournies sur le site le sont à titre indicatif. Outsmart s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des contenus.

Outsmart ne garantit en aucun cas l'obtention d'une certification professionnelle. Le service est un outil d'aide à la préparation soumis à une obligation de moyens, et non de résultat. Se référer aux CGV pour les conditions détaillées.

5. Données personnelles

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez de droits sur vos données personnelles. Consultez notre Politique de Confidentialité.

Contact : contact@outsmart-skill.app.

Autorité de contrôle : CNIL — www.cnil.fr.

6. Cookies

Le site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires (authentification, langue). Aucun cookie publicitaire ou analytique.

7. Crédits

Conception et développement : Outsmart.
Icônes : Lucide Icons (licence MIT).

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera de la compétence exclusive des tribunaux français.